Droit : Commenter un jugement

Nos étudiants bénéficient également d'une solide formation en droit et peuvent être amenés à commenter des décisions de justice.

Après lecture du jugement ci-dessous, vous expliquerez en quoi cette évolution de la jurisprudence ouvre des perspectives et interrogent le législateur. Vous évoquerez les domaines d'applications ainsi que les limites.

Jugement en date du 11 octobre 2015.

Exposé des faits :

Le professeur Max expose qu’il gère un blog sérieux pour adultes. Sur ce blog, les dénommées Chipinette et Mirabelle se sont livrées depuis plusieurs semaines à des bavardages incessants et futiles ainsi qu’à des chamailleries hors de propos. Le professeur Max estime que cette attitude porte gravement préjudice à l’image de son blog et demande.réparation.

Motifs de la décision :

Attendu que le blog du plaignant traite de questions essentielles portant sur la pédagogie et les sciences de l’éducation ;

Attendu que les accusées critiquent et remettent publiquement en causes les innovations pédagogiques du plaignant à l’aide d’arguments fallacieux ;

Attendu que les fait reprochés sont avérés et consultables sur le blog ;

Attendu que les accusées s’accusent mutuellement d’avoir porté atteinte au blog du plaignant ;

Par ces motifs :

Le tribunal, statuant en audience publique,

-         CONDAMNE Mmes Chipinette et Mirabelle à la fessée déculottée, suivie d’une mise au coin de cinq minutes chacune.

-         ORDONNE l’exécution immédiate du présent jugement par le plaignant lui-même.

Comments

[mirabelle]

Pfff ! ;( Mais mes pauvres fesses. Snif.

[mirabelle]

De la peinture ou du fard à paupière. ça ira très bien.

[Professeur Max]

Oui... mais le soleil... en novembre... il va falloir trouver une autre technique

[mirabelle]

On parie pas, j'ai vérifié, et il existe une espèce de Mirabelle rouge. Mais c'est quand elle reste trop longtemps au soleil. :D

[mirabelle]

pfff mais une mirabelle avec du rouge ça n'existe pas. :(